1. Le vendeur
Les produits présentés sur le site montecarlopoloclub.mc sont vendus par [dénomination sociale du vendeur], [forme juridique], dont le siège social est situé en Principauté de Monaco, [numéro d’immatriculation au Répertoire du Commerce et de l’Industrie], [numéro de TVA], e-mail info@montecarlopoloclub.mc (ci-après « la Maison »).
2. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux ventes conclues sur le site entre la Maison et ses clients. En passant commande, le client déclare en avoir pris connaissance et les accepter. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
3. Produits
Les produits sont décrits avec le plus grand soin. Les photographies et les illustrations sont aussi fidèles que possible mais peuvent présenter de légères différences, notamment de couleur. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ; les éditions limitées ne sont pas réassorties.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison, lesquels sont indiqués avant la validation de la commande. Pour les livraisons hors de l’Union européenne, les droits et taxes du pays de destination peuvent être mis à la charge du client. La Maison peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la passation de la commande.
5. Commandes
Le client sélectionne les produits, vérifie le contenu de son panier, saisit ses coordonnées de livraison et de facturation et valide la commande avec obligation de paiement. La Maison accuse réception de la commande par e-mail. Le contrat est conclu lorsque la Maison confirme la commande. La Maison peut refuser une commande en cas de litige antérieur avec le client ou de commande anormale.
6. Paiement
Le paiement est exigible à la commande, par les moyens de paiement proposés lors de sa validation. Les données de paiement sont traitées directement par le prestataire de paiement ; la Maison ne reçoit ni ne conserve les données de carte.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client, dans les délais indiqués sur la page Livraison et retours. En cas de retard ou de dommage constaté à la livraison, le client en informe la Maison dans les meilleurs délais.
8. Droit de rétractation
Le client ayant la qualité de consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision, en informant la Maison par écrit. Les produits doivent être retournés non portés, avec leurs étiquettes et dans leur emballage d’origine, dans les 14 jours suivant la rétractation. La Maison rembourse le prix et les frais de livraison standard dans les 14 jours suivant la réception des produits retournés, par le même moyen de paiement. Les frais directs de renvoi des produits sont à la charge du client, sauf si le produit est défectueux.
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (pièces sur mesure, monogrammées ou réalisées sur commande).
9. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par la loi applicable. Pour les mettre en œuvre, le client peut écrire à la Maison depuis la page Contact.
10. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit de la Principauté de Monaco, sans préjudice des dispositions impératives protectrices que la loi du pays de résidence accorde au consommateur. En cas de litige, le client peut s’adresser en priorité à la Maison afin de rechercher une solution amiable.
Modèle de conditions générales de vente préparé pour le lancement de la boutique en ligne : les données entre crochets et les clauses doivent être complétées et vérifiées par le conseil juridique de la Maison avant publication.